Ce qui change pour les articles de ¥1,000,000 ou plus
Pour chaque article dont le prix unitaire atteint ¥1,000,000 ou plus hors taxe, le magasin doit ajouter au relevé d’achat qu’il transmet à l’administration fiscale des informations permettant d’identifier précisément cet article. Pour les articles moins chers, ces informations sont facultatives.
À l’aéroport, la douane compare l’article que vous transportez avec ce relevé. Si le relevé est trop vague pour établir la correspondance, la douane ne peut pas confirmer l’exportation, et le magasin ne peut pas rembourser la taxe.
Ce que le magasin enregistre
| Information | Signification |
|---|---|
| Désignation précise | Par exemple « bague en diamant » ou « manteau de fourrure », et pas seulement « bijou » ou « vêtement » |
| Marque | Le nom du fabricant ou de la marque |
| Nom ou numéro de modèle | Le modèle ou le numéro de référence |
| Caractéristiques | Forme, couleur, matière, taille ou poids |
| Certificat ou garantie | Présence ou non d’un certificat d’expertise, d’un certificat gemmologique ou d’une carte de garantie |
| Numéro de série | Obligatoire si l’article en possède un, comme la plupart des montres et de nombreux sacs. Un numéro de lot ou de fabrication ne compte pas. |
Trop vague, pas de remboursement
L’Agence nationale des impôts cite des exemples de relevés qui ne permettent pas d’identifier un article : une montre décrite seulement comme « noire », ou une bague décrite uniquement par sa marque. Pour une montre dotée d’un numéro de série qui ne figure pas sur le relevé, la douane risque de ne pas pouvoir confirmer l’exportation.
Avant de quitter le magasin
- Demandez au personnel de vérifier que la marque, le modèle et le numéro de série inscrits sur le relevé de détaxe correspondent bien à votre article.
- Si le numéro de série est difficile à voir, par exemple dans une poche intérieure de sac ou sur une étiquette à puce (IC), le magasin doit indiquer où il se trouve.
- Demandez quel mode de remboursement et quels frais s’appliquent. Sur un gros achat, des frais en pourcentage représentent une somme importante.
- Pensez à faire passer l’article coûteux sur un reçu séparé. La douane contrôle par reçu : un petit article manquant sur le même reçu annulerait aussi le remboursement du gros.
Avant de prendre l’avion
- Gardez le certificat d’expertise, le certificat gemmologique ou la carte de garantie dans votre bagage à main. La douane peut le demander, et si le relevé s’y réfère et que vous ne l’avez pas, l’article risque de ne pas être confirmé.
- Conservez la boîte et tout emballage indiquant le numéro de modèle. S’en débarrasser peut rendre l’article plus difficile à identifier.
- Vous pouvez porter ou utiliser une montre, un sac ou des bijoux pendant votre séjour au Japon. Contrairement aux aliments ou aux cosmétiques, ces articles peuvent toujours être confirmés tant qu’ils quittent le pays avec vous.
- Passez à la borne avant d’enregistrer le moindre bagage, et prévoyez du temps pour une inspection : un résultat rouge signifie que vous devez présenter l’article à un agent des douanes.
Acheter plusieurs articles
Chaque article de ¥1,000,000 ou plus est enregistré séparément, même s’ils sont identiques : deux montres du même modèle nécessitent deux entrées avec deux numéros de série. La douane confirme chacune d’elles.
Les achats en détaxe concernent ce que vous rapportez chez vous pour vous-même ou pour offrir. Les marchandises achetées pour un usage professionnel ou pour la revente ne sont pas éligibles.